Mentions Légales

> Préambule

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Date de dernière modification : 8 juillet 2021.

> Présentation du site Internet www.solarsit.fr

Le site www.solarsit.fr ainsi que tous ces composants sont la propriété de Solarsit France, 4 Rue Alfred Nobel, ZAC Belle Aire Nord, 17440 Aytré, 05 46 52 08 66

Directeur de publication : Simon MOREAU

Le directeur de rédaction et de publication du site www.solarsit.fr est Simon MOREAU.

La conception et la maintenance du site www.solarsit.fr revient à e-dweb, 1 rue le corbusier, 17440 Aytré, www.e-dweb.com*.

Le site www.solarsit.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, Directeur de la publication : Octave KLABA, Président : Henryk KLABA, Directeur général : Miroslaw KLABA, Directeur général délégué : Octave KLABA, Directeur général délégué : Halina KLABA, OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

> Objet du site Internet www.solarsit.fr

Le site Internet www.solarsit.fr est un site à caractère informatif, présentant les produits et prestations de Solarsit France. Tous les éléments contenus sur le site www.solarsit.fr (les logiciels, données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html) ne sont mis à la disposition des utilisateurs qu’à titre indicatif. Ils ne peuvent en aucun cas être interprétés comme une offre commerciale, un conseil ou une relation professionnelle entre l’utilisateur et Solarsit France. Les éléments fournis sur ce site ne sont pas garantis, il appartient à l’utilisateur de procéder par lui-même au contrôle de l’information.

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Solarsit France s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

> Engagement pris par le site Solarsit

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La loi sur la liberté de la presse : aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne
La loi relative à la protection de mineurs : aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne
La loi sur la propriété intellectuelle : aucune reproduction d’une oeuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
De plus, conformément à la loi du droit de réponse du 22 juin 2004, un droit de réponse gratuit est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site www.solarsit.fr. La demande de droit de réponse doit être faite grâce au formulaire de contact, au plus tard dans les trois mois suivant la publication de l’article justifiant cette demande. La publication de la réponse se fera dans les deux semaines suivant sa réception à condition que celle-ci soit conforme avec la loi Française.

> Limitation de responsabilité

Solarsit France ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation faite par l’utilisateur du site Internet www.solarsit.fr ou des informations qu’il contient.

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Solarsit France rappelle à l’utilisateur que certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’Internet et qu’en aucun cas, la responsabilité de Twoksa SAS ne pourrait être engagée pour des dommages liés à ces dangers. Ces dangers peuvent être (liste non exhaustive) :

Coupure d’accès aux services Internet
Infection par un virus
Bogue
Ralentissement de l’ordinateur
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> Propriété intellectuelle

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La totalité des éléments du site www.solarsit.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme, sont, sauf documents publics et indications spéciales, la propriété exclusive de Solarsit France ou de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable écrite du détenteur de ces droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon.En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales de la base de données du site Internet www.solarsit.fr sont également interdites. Les marques et logos contenus dans le site www.solarsit.fr sont la propriété de Solarsit France ou de ses partenaires. Il est donc interdit aux utilisateurs toute représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion de ces marques et logos.

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> Cookies

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.solarsit.fr n’est collectée ni publiée à l’insu de l’utilisateur. Aucune donnée personnelle de l’utilisateur du site www.solarsit.fr n’est échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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> Contact

Pour toute question, réclamation, observation ou suggestion sur le site www.solarsit.fr, merci de prendre contact avec le webmestre grâce au formulaire de contact.

> Relations commerciales

Les relations commerciales avec Solarsit France sont régies par les conditions générales de vente de Solarsit France en vigueur. Elles doivent être acceptées dans leur intégralité par toute personne ou organisme voulant nouer une relation commerciale avec Solarsit France. Elles sont consultables sur simple demande écrite.

Elles sont également disponibles sur simple demande au siège de l’entreprise et sont reproduites sur la documentation contractuelle (devis, contrats, factures).

> Loi applicable

Toute réclamation ou litige provenant ou lié aux présentes mentions légales sera régi par la loi française. Le tribunal de commerce d’Angoulême sera le tribunal compétent. Si l’une des dispositions de ces mentions légales est tenue pour être illégale, invalide ou inapplicable, en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les dispositions restantes resteront applicables.

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Solarsit France, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Solarsit France.

> Confidentialité

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En vous remerciant de l’intérêt que vous portez au site www.solarsit.fr, nous vous souhaitons à présent une bonne navigation.

NPA 3.45

D160 Bifacial

S360M

NPO-NPA

NPO 3.45

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Brides

S360 

S-Park